copyright

 En voilà un beau 'C'

 

Il y a un peu moins d’un an, nous nous penchions sur la signification et l’utilisation des p’tits ‘R’ et des p’tits ‘TM’, vous savez ® et ™. Je vous invite à relire ce post pour les détails.

 

Il y a quelques jours, dans le cadre de la rédaction d’une licence ‘Freeware’, une question m’a été posée : quid de l’utilisation du p’tit ‘C’ ? Vous savez, le ©. Comment l’utiliser ? Comment l’écrire correctement ?

 

Je vais donc terminer ma série des p’tites lettres avec le ©.

 

Pour commencer, vous ne le trouverez pas sur votre clavier, vous pourrez l’obtenir en tapant le code ASCII ‘ALT 0169’ ou vous le trouverez dans insertion_symbole sous Word.

 

L’utilisation du © nous vient des Etats-Unis. Il signifie ‘Copyright’, l’équivalent de notre ‘Droit d’auteur’. Son utilisation était encadrée par le droit américain où le dépôt a logtemps été obligatoire pour faire valoir son droit d’auteur et apposer le ©. La pratique est restée...

 

Si le symbole est originaire des Etats-Unis, on le retrouve aujourd’hui dans le monde entier. Il est utilisé à des fins informatives pour dire qui, quoi et quand (qui est titulaire, sur quoi porte le droit et de quand date l’œuvre). Placer un Copyright, c’est indiqué que l’on tient à protéger l’élément auquel il est associé. En France, la création fait naître le droit d’auteur, il n’y a besoin ni de dépôt ni d’une mention particulière pour que le droit existe et que l’élément soit protégé. Pourtant nous utilisons souvent le p’tit ‘C’ pour signaler que nous tenons à la protection de l’élément.

 

Prenez ce symbole comme une volonté de celui qui l’utilise de revendiquer des droits d’auteur sur l’élément associé. Ceci-dit, n’oubliez pas qu’en France, dépôt ou pas, information ou pas, si les conditions sont réunies, l’œuvre sera automatiquement protégée par le droit d’auteur. Pour plus d’informations vous pouvez flâner dans la rubrique Droit d’auteur du BLIC.

 

Pour terminer, comment écrire correctement un Copyright ?

Vous l’avez compris, en France ça n’est qu’une information. La forme est donc libre. Cependant, si l’on veut respecter les origines américaines du p’tit ‘C’, il convient :

1-    d’indiquer la mention ‘Copyright’ ou ‘Copr.’ ou ©,

2-    d’indiquer l’année de création

3-    d’indiquer le titulaire du droit

Par exemple, pour le BLIC, ça nous donne : © 2011 Blic Blog. Vous pouvez aussi trouver Copyright © 2011 Blic Blog. Pour des usages plus franco-français, les mentions ‘Droits réservés’ ou ‘Tous droits réservés’ ou ‘DR’ sont aussi utilisées.

 

Rappelez-vous, en France :

.le fait d’apposer un Copyright ne fait pas naître le droit, c’est la simple création qui fait naître le droit d’auteur.

.Indiquer un copyright n’est pas obligatoire mais recommandé à titre d’information

.Ce n’est pas parce qu’il n’y a pas de copyright associé à un élément (photo, film, musique, …) qu’il est libre.

 

 

Tag(s) : #Droit d'auteur

Partager cet article

Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :