Top articles

  • NKM à l’économie numérique

    04 février 2009 ( #PeoPle )

    Le 15 janvier 2009 Nathalie Kosciusko-Morizet a été nommée Secrétaire d'État à la prospective et au développement de l'économie numérique. Elle succède à Eric Besson qui occupait jusque là le poste. Nous reparlerons certainement bientôt de ses missions...

  • Celui qui met en péril la téléréalité

    18 janvier 2009 ( #Télé )

    Agé de 31 ans, Jérémie Assous est diplômé en droit à la Sorbonne. Avocat généraliste il est inscrit au barreau de Paris. Maitre Assous est célèbre pour être l’avocat des ex-candidats des émissions de téléréalité qui ont envahies le PAF depuis 2000. Il...

  • Contrefaçon, combien ça coûte ?

    07 janvier 2009 ( #Droit d'auteur )

    En complément du Post ‘Contrefaçon’ d’il y a quelques mois, je vous livre aujourd’hui les risques de la contrefaçon. Pour rappel, la contrefaçon est la reproduction ou la représentation d'une œuvre de l'esprit ou d'une marque sans l'autorisation de celui...

  • Respect de la vie privée, Sarkozy toujours

    08 novembre 2008 ( #Vie Privée )

    Le Président Sarkozy continue d’illustrer les problématiques de vie privée, mais cette fois ça ne prend pas. En cause la commercialisation des fameuses poupées Vaudous à son effigie. Fin Octobre, Nicolas Sarkozy avait saisi le juge des référés pour faire...

  • Respect de la vie privée, le cas Nicolas Sarkozy

    19 octobre 2008 ( #Vie Privée )

    Qui a dit que les peoples et notamment les politiques ne bénéficiaient pas des mêmes droits que tout un chacun ? Ah oui c’était moi dans mon post ‘Vie privée sur Internet le cas du droit à l’image’. Non sérieusement c’était dans un contexte différent...

  • Les limites du Droit à l’image : la nécessité d’informer

    21 septembre 2008 ( #Vie Privée )

    Réponse au Post Droit à l'image sur internet exemple 2 , et à la question posée : Est-ce que le fait que la photo n'est pas utilisée "commercialement" mais dans un article d'information relatant une manifestation qui s'est déroulée la veille change quelque...

  • Droit à l’image toujours, exemple 3

    03 septembre 2008 ( #Vie Privée )

    Le contexte est proche de l’exemple précédent, photo d’une foule au salon de l’agriculture, le cadrage met en avant le jeune homme au premier plan, celui qui serre des mains ;-). Alors, qu’en pensez vous, peut on opposer un droit à l’image à cette photo?...

  • Respect de la vie privée, le cas Max Mosley

    01 septembre 2008 ( #Vie Privée )

    Afin d’illustrer le respect de la vie privée dans un contexte international, prenons l’Eurostar et traversons la manche pour voir comment ça ce passe chez nos voisins. On connait la grande liberté que prennent les tabloïds Anglais en matière de respect...

  • Droit à l’image sur Internet, exemple 2

    24 août 2008 ( #Vie Privée )

    Nouvelle illustration du droit à l’image, nous sommes toujours dans une manifestation, toujours sur la voie publique, le photographe est toujours Nicolas Richoffer et la photo visible sur nicolasrichoffer.com. Alors, qu’en pensez vous, peut on opposer...

  • Droit à l’image sur Internet, exemple 1

    17 août 2008 ( #Vie Privée )

    Une nouvelle fois merci à Nicolas Richoffer pour l'illustration issue de son Photoblog nicolasrichoffer.com . Alors, qu’en pensez vous, dans ce cas précis, peut on opposer un droit à l’image à cette photo? Réponse bientôt, votre participation est la bienvenue......

  • Nouvelle condamnation d’eBay

    03 juillet 2008 ( #Net )

    Et de deux, je vous annonçais le 11 juin dernier, après une première condamnation, que le site de vente aux enchères eBay était en attente d’un autre jugement. La décision du Tribunal de Commerce de Paris a été rendue ce lundi 30 juin. Résultat, le site...

  • Lutte contre le téléchargement illégal

    28 juin 2008 ( #Net )

    Merci à Nicolas Richoffer pour le sujet, je saute sur l’opportunité et complète un peu son post avec un œil de juriste ;-) Un projet de loi a été présenté le 18 juin 2008 en Conseil des Ministres par Christine Albanel, Ministre de la Culture et de la...

  • La contrefaçon de Marques

    18 juin 2008 ( #Droit des Marques )

    La loi du 29 octobre 2007 a transposé une directive communautaire du 29 avril 2004 et apporte quelques nouveautés en matière de lutte contre la contrefaçon, un petit coup de main au douanier pour ouvrir la caisse ;-) Quatre points peuvent être soulignés...

  • Condamnation d’eBay pour contrefaçon

    11 juin 2008 ( #Net )

    Si vous tapez eBay + contrefaçon dans Google, vous tombez sur le site d’eBay et cette phrase « eBay a développé un véritable arsenal de lutte contre la contrefaçon ». Et pourtant cet 'arsenal' vient d’être mis à mal par le tribunal de grande instance...

  • Disparition de Maurice Cozian

    05 juin 2008 ( #PeoPle )

    Il restera une référence en matière d’enseignement, Maurice Cozian contait le droit plus qu’il ne l’enseignait, pragmatique il avait l’art de transmettre la connaissance en se lançant dans des exemples parfois loufoques, mais tellement mémorables. Il...

  • I will have a Bud’ please…

    08 mai 2008 ( #Droit des Marques )

    Vous ne vouliez pas l’entendre (je suis sure que vous vous reconnaitrez fidèles lectrices), je vais donc l’écrire. Une illustration parfaite des problématiques de contrefaçon, de la cohabitation des marques, de parasitisme commercial et autre concurrence...

  • Blanchiment écologique

    05 mai 2008 ( #Télé )

    En 2007, les grandes Banques Françaises martelaient qu’elles embauchaient, batailles de chiffres sur les emplois créés, forums, campagnes d’affichage, télé, sites, … Un gros coup de communication autour de ce sujet citoyen qu’est l’emploi. En 2008, toutes...

  • Le p’tit ‘C’

    05 novembre 2011 ( #Droit d'auteur )

    En voilà un beau 'C' Il y a un peu moins d’un an, nous nous penchions sur la signification et l’utilisation des p’tits ‘R’ et des p’tits ‘TM’, vous savez ® et ™. Je vous invite à relire ce post pour les détails. Il y a quelques jours, dans le cadre de...

  • Participer à l’île de la tentation est un travail

    25 juillet 2009 ( #Télé )

    En 2003, Maître Assous ouvre son premier dossier ‘téléréalité’ pour un ancien candidat de l’Ile de la tentation qui le consulte quant à la validité d’une clause de non concurrence présente dans le règlement du jeu auquel il a participé. Le jeune avocat...

  • 3615 Wengo

    16 juillet 2012

    Quand j’ai commencé mes études de droit, je me suis dit que c’était dommage que cette matière soit si peu accessible, qu’on ne la découvre pas au Lycée par exemple. Car tout est réglementé et nous sommes tous soumis à un moment ou à un autre à des règles...

  • D'où venez-vous?

    06 avril 2012

    Dans le même esprit que mon post d'hier et pour vous faire découvrir un peu les coulisses du Blog, aujourd'hui je vous donne le graphique de répartition de la provenance des visiteurs de la journée d'hier. En gris les Provenances directes (37%) En bleu...

  • Auto-satisfaction

    05 avril 2012

    Peu de temps ces derniers mois pour vous proposer du contenu original, je voulais partager aujourd’hui un extrait des statistiques de mon Blog et une petite satisfaction. Il y a près de 5 ans quand j'ai imaginé le Blog, je voulais essayer de fournir une...

  • Dernière carte...

    02 septembre 2011

    Une dernière carte postale avant la reprise. Elle nous vient du Viêt Nam et plus précisément de l'Amaaaaazing baie d'Ha Long. Je vous invite à vous dépayser sur le blog de son expéditeur auteur, Nicolas Richoffer, dont les photos illustrent souvent les...

  • 3 ans

    07 novembre 2010

    D'après la photo 'Candles in the dark' de Peter Becker/Licence Creative Commons/Flickr 3 ans que le BLIC se construit comme une sorte de mini-guide sur le droit des TIC. Souvent, partir d'un sujet d'actu puis se plonger/replonger dans la théorie afin...

  • Premier anniversaire

    25 novembre 2008

    Déjà une petite année que le BLIC est ouvert. Merci aux lecteurs réguliers et à ceux de passage de me motiver par leurs visites. Conformément à l’esprit d’origine, nous avons abordé à un rythme hebdomadaire (enfin presque…) les problématiques juridiques...

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