Il y a quelques semaines, un tribunal Californien a condamné Pharrell Williams et Robin Thicke pour contrefaçon, le titre Blurred Lines, s’inspirant un peu trop de celui de Marvin Gaye, Got to give it up. Je vous laisse en juger... 

Mais alors, tous ces Youtubers, ces reprises, ces interprétations qui fleurissent partout, comment, au sens du droit français, faire une reprise ‘propre’ ?

La SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs, et Editeurs de Musique) répond sur son site :

« Lorsque vous interprétez une œuvre, de manière fidèle à l'originale et que vous destinez [cet enregistrement] à la vente ou à la promotion sans lien avec une autre marque ou produit, l'autorisation délivrée par la SDRM vous suffit.

Dans les autres cas, vous devez obtenir au préalable une autorisation des ayants droit auprès de leur éditeur et en adresser une copie à la Sacem (département des droits phonographiques et numériques). »

Autrement écrit et pour rester simple, si vous vous contentez de reprendre un titre fidèlement, sans modification des paroles ou de la composition, vous pouvez le faire sans autorisation des auteurs/interprètes originaux. En revanche, si vous souhaitez adapter, modifier le titre, vous devez dans ce cas obtenir une autorisation des auteurs/interprètes originaux.

Plus d’informations sur le site de la SACEM par ici. N’hésitez pas à les contacter pour des détails sur le sujet.

Pour revenir au cas de Pharrell Wiliams, j’avoue que c’était une accroche opportuniste d’illustration pour le post… mais le cas est un peu différent car cette affaire s’inscrit dans les règles du droit américain, et ça… c’est un autre sujet.

Tag(s) : #Droit d'auteur
Partager cet article
Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :