The Hangover 2 - Copyrigt 2011 Warner Bross Entertainment

 

Vu dans les couloirs du métro ces dernières semaines, les affiches de 'Very bad trip 2' avec le visage tatoué de Stu, personnage de la série de films 'Very bad trip (Hangover)'.

 

La sortie du film nous donne une belle petite affaire de copyright. En effet le tatouage de Stu visible dans le Trailer ci-dessus est une copie de celui de Mike Tyson que les protagonistes du film avaient croisé dans le premier épisode. Dans Very bad trip 2, en forme d'hommage et surtout sous l'emprise de l'alcool, Stu décide de se faire tatouer le même.

 

Oui mais (y a toujours un oui mais), ce que les scénaristes n'avaient pas anticipé, c'est que dans la vraie vie, Victor Whitmill, le tatoueur de Mike Tyson, allait réagir et opposer un copyright au tatouage qui se retrouve dans le film et sur les affiches de promotion placardées dans le monde entier.

 

Voilà l'occasion de revenir à la théorie pour comprendre cette affaire. Je ne parlerai ici que du droit d'auteur français et je vais donc sortir du cas américain Very bad trip 2 qui voudrait une réflexion 'Copyright'.

 

En France, le droit d’auteur est encadré par le code de la propriété intellectuelle. On prévoit que l’auteur d’une œuvre jouit d’un droit opposable à tous, du seul fait de la création de celle-ci. Pour ce qui est de la notion d’œuvre, il s’agit de toutes les ‘œuvres de l’esprit’, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. Le législateur donne une liste non-limitative d’exemples. Il peut s’agir d’un dessin, d’un livre, d’une photographie ou d’une composition musicale mais aussi de logiciels, tours de cirques, … Le tatouage peut-il entrer dans ce cadre ?

 

Cf. Wikipedia, le tatouage est un dessin habituellement décoratif ou symbolique réalisé en insérant de l'encre dans la peau.

Il semble que toutes les conditions soient réunies pour que le droit d’auteur s’applique aux tatouages. De plus, le code de la propriété intellectuelle ne distingue pas selon le support, ici la peau. Par ailleurs, le tatouage est souvent une reproduction à partir d’un dessin préexistant. Aucun problème théorique pour reconnaitre le tatouage comme une œuvre protégée par le droit d’auteur.

 

Si le tatouage est une œuvre, l’auteur doit donner son consentement pour la reproduction, ce qui nous ramène au cas Very bad trip, la Warner s’étant visiblement abstenue de demander à Victor Whitmill l’autorisation de reproduire le tatouage qu’il avait créé pour Mike Tyson.

 

Si la sortie en salle du film n’a pas été interdite, celle en DVD semble menacée. Victor Whitmill réclamerait 30 millions de dollars pour abandonner les poursuites.

Tag(s) : #Droit d'auteur
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