Top articles

  • Le tatouage de Mike

    23 juin 2011 ( #Droit d'auteur )

    The Hangover 2 - Copyrigt 2011 Warner Bross Entertainment Vu dans les couloirs du métro ces dernières semaines, les affiches de 'Very bad trip 2' avec le visage tatoué de Stu, personnage de la série de films 'Very bad trip (Hangover)'. La sortie du film...

  • Ctrl C Ctrl V

    19 novembre 2011 ( #Droit d'auteur )

    Rama Yade - Copyright - Nicolas Richoffer " L’image de la règle signifie qu’au lieu de suivre les fluctuations de l’âme, on se donne une direction et qu’on s’y tient. Cette contrainte est libératrice, car les pensées abandonnées à elles-mêmes, sans règles,...

  • La CNIL sur iPhone

    29 avril 2011 ( #Mes sources )

    DR CNIL - réponse 3 of course Il y a quelques semaines la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) a publié son application iPhone. « Elle est destinée à sensibiliser les jeunes et leur donner les bons réflexes pour contrôler leur...

  • Le maire mis à l’amende

    16 février 2011 ( #Données Personnelles )

    Photo 'Marianne' Copyright / Nicolas Richoffer Non non, le respect de la législation sur les données personnelles n’est pas réservé aux grandes entreprises du type Google ou Facebook. Le maire d’une commune vient nous le rappeler à ses dépens. En effet,...

  • Légimobile, l’indispensable du droit sur mobile

    16 mai 2011 ( #Mes sources )

    DR Légimobile « On demande l’article 700, ça c’est normal »… hummm oui je vois je vois c’est normal. Mais c’est quoi l’article 700 ? Et le 1382 du code civil ? Et l’article 9 ? Juriste ou non, étudiant ou praticien, vous avez peut-être déjà eu besoin...

  • Houellebecq, ou l'extension du domaine de la licence Creative Commons

    03 décembre 2010 ( #Droit d'auteur )

    Contacté la semaine dernière, le BLIC a répondu à l’invitation de Clubic, et s’est penché sur l’utilisation d’extraits de Wikipedia par Michel Houellebecq dans son dernier roman. Cela donne un article d’Alexandre Laurent bien équilibré publié sur Clubic...

  • Tim WU

    23 mars 2011 ( #PeoPle )

    Photo timwu.org / No rights reserved Reprenons la rubrique People avec la biographie expresse d’un juriste influant : Tim Wu. Tim Wu est un juriste d’une trentaine d’années lorsqu’en 2003, il œuvre à rendre populaire le concept de neutralité d’Internet....

  • Le p’tit ‘R’ et le p’tit ‘TM’

    10 décembre 2010 ( #Droit des Marques )

    Une des premières questions qu’on m’a posée lorsque je commençais mon rôle de conseil en agence de pub et qui m’est revenue récemment : ‘Mais ça veut dire quoi les p’tits ‘R’ et les p’tits ‘TM’ qu’on trouve à coté des marques ?’ Pour ceux qui n’ont jamais...

  • Vous avez un nouveau message

    05 octobre 2010 ( #Droit d'auteur )

    Qui peut bien vous envoyer ce courrier… ? ‘Madame, Monsieur, Attention, votre accès à internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale. En effet, votre accès internet a été utilisé...

  • Egarements Publicitaires 2

    09 septembre 2010 ( #Droit d'auteur )

    Il y a quelques mois je me demandais si la campagne de 1664 qui utilisait une photo de nuit de la Tour Eiffel n’était pas un peu border line au regard du droit d’auteur. Je vous invite à reprendre ce post pour les détails et les échanges avec l’agence...

  • Placement de produit dans les films ou émissions, l’évolution attendue

    23 septembre 2010 ( #Télé )

    D'après la photo 'vintage television' par Phrenzee/Licence Craetive Commons/flickr La directive Européenne du 29 Novembre 2007 dont je vous avais parlé il y a bientôt trois ans modifiait la donne en matière de placement de produits publicitaires à la...

  • Nicolas Anelka et Eric Woerth

    05 août 2010 ( #Vie Privée )

    Songeurs, les yeux fermés, Nicolas Anelka et Eric Woerth pensent certainement à la même chose. Mais à quoi? Qu'est ce qui rapproche ces deux hommes publics dans l'actualité juridique et qui justifie leur présence sur le BLIC? Comme Barack Obama, Nicolas...

  • Contrefaçon, la vraie expo qui parle du faux

    10 mai 2010 ( #Mes sources )

    Jusqu’au 13 février 2011, la contrefaçon se paie une expo à la Cité des sciences de l’industrie de la Villette. Vous pouvez profiter de la contrefaçon au sens large : monnaie, chaussures de sport sur coussin d’air, musique, logiciels, art, tous les classiques...

  • Les pépites de la CNIL

    23 juillet 2010 ( #Données Personnelles )

    Photo ‘La CNIL’ par Jeannot/licence Creative Commons/ Picasa A l’occasion de son rapport annuel, la CNIL ( Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) vient nous livrer ses pépites pour l’année 2009. Nos amis huissiers de justice ont frappé...

  • La notion de ‘fair use’ en droit français

    25 juin 2010 ( #Droit d'auteur )

    Dans mon poste de la semaine dernière, Larry Lessig parlait de ‘fair use’ dans son intervention. Les défenseurs du libre et autres supporters d’une opposition modérée du droit d’auteur utilisent beaucoup cette notion. Essayons d’apporter une définition...

  • Typo et droit d’auteur (1)

    19 février 2010 ( #Droit d'auteur )

    Je débute avec ce Post une petite série sur la protection des Typos/Polices par le droit d’auteur. Cette Police/Typo vous rappelle quelque chose ? Une Bud’ à celui ou celle qui la reconnait en premier ;-) Effectivement Julien (réponse sur Facebook), c’est...

  • Typo et droit d’auteur (3)

    25 mai 2010 ( #Droit d'auteur )

    En février dernier, en quelques minutes et dès la première proposition, vous aviez reconnu les Typos ‘Star Wars’ et ‘Walt Disney’ ci-dessus. Cette ‘évidence’ est le fruit d’un investissement Marketing de plusieurs décennies qui a marqué l’inconscient...

  • eBay Vs LVMH – Acte 2

    09 janvier 2010 ( #Net )

    On prend les mêmes joueurs et on refait une partie. D’un coté le site bien connu de ventes aux enchères eBay, de l’autre le groupe de luxe LVMH. Acte 1 - Le 30 juin 2008, le Tribunal de Commerce de Paris avait condamné eBay à verser 38 millions d’euros...

  • Le droit à la vie privée à l’heure du numérique

    09 mars 2010 ( #Données Personnelles )

    La technologie, l’informatique et Internet sont de plus en plus présents dans nos vies. La dématérialisation des rapports conduit à une dématérialisation des données : photos et informations personnelles, donnée bancaires, habitudes et comportements de...

  • Le Conseil d’Etat recadre le pouvoir d’investigation de la CNIL

    31 décembre 2009 ( #Données Personnelles )

    Le premier article du BLIC BLOG était consacré aux données personnelles et les premiers mots les suivants : ‘La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés’. Depuis j’ai à de nombreuses reprises évoqué cette institution. Petit flash-back :...

  • Participer à l’île de la tentation est un travail

    25 juillet 2009 ( #Télé )

    En 2003, Maître Assous ouvre son premier dossier ‘téléréalité’ pour un ancien candidat de l’Ile de la tentation qui le consulte quant à la validité d’une clause de non concurrence présente dans le règlement du jeu auquel il a participé. Le jeune avocat...

  • Celui qui soufflait ses 1000 bougies

    03 novembre 2009 ( #PeoPle )

    Pour continuer dans la rubrique in du moment ‘Y a pas que le droit dans la vie’, après l’American Rigolo de l’ami Renaud, un petit clin d’œil à un blog présent depuis le début dans mes favoris, le photo-blog de Nicolas Richoffer. Le bougre poste une photo...

  • Nouvelle évolution du statut d’eBay

    11 juillet 2009 ( #Net )

    Les déboires judiciaires d’eBay ont déjà été abordés à trois reprises dans le Blic. Je vous quittais la dernière fois sur cette phrase : ‘Prochain épisode en Europe avec L’Oréal. A suivre…’. Et bien le nouvel épisode de la série se trouve dans une décision...

  • Typo et droit d’auteur (2)

    23 février 2010 ( #Droit d'auteur )

    Après la Typo Disney de la semaine dernière, pour continuer cette série sur la protection des Typos/Polices par le droit d'auteur, une nouvelle... Cette Police/Typo vous rappelle quelque chose ? Une Bud’ à celui ou celle qui la reconnait en premier ;-)...

  • American Rigolo

    27 octobre 2009 ( #PeoPle )

    Et un p’tit Post dans la rubrique People pour saluer la naissance d’un nouveau Blog : American Rigolo. C’est l’histoire d’un mec qui part vivre chez l’Oncle Sam. Renaud Ceccoti-Ricci est journaliste, il nous livre sa french vision de l’Amérique d’Obama...

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